Les contrats du spectacle

Objectifs & Compétences visées

Comprendre un contrat de cession, de coproduction et de co-réalisation d'un spectacle
Identifier les obligations de moyens et les obligations de résultats des parties selon les usages et le droit

Programme

- Le contrat de production et le contrat de coproduction d’un spectacle
- Les différences fondamentales entre les contrats
- Les obligations et garanties du producteur
- Les obligations de l’artiste
- L’exclusivité et la durée d’exploitation
- L’environnement contractuel : le lieu, le plateau, les transports et hébergements, les besoins techniques, l’assurance, les prix et modalités de règlement, les rétributions, le marketing et la promotion

- Le contrat de cession et d’exploitation d’un spectacle
- L’objet du contrat
- Les obligations et garanties du producteur
- Les obligations et garanties de l’organisateur
- L’exclusivité et la durée d’exploitation
- L’environnement contractuel :  le lieu, le plateau, les transports et hébergements, les besoins techniques, l’assurance, les prix et modalités de règlement, le marketing et la promotion

- Le contrat de co-réalisation d’un spectacle
- L’objet du contrat
- Les obligations et garanties du producteur
- Les obligations et garanties de l’organisateur
- L’exclusivité et la durée d’exploitation
- L’environnement contractuel : le lieu, le plateau, les transports et hébergements, les besoins techniques, l’assurance, le partage des recettes, le marketing et la promotion.
- Études de cas : présentation de contrats, conseils et témoignages